Michèle Fournier
Autre nom possible de la personne recherchée:
Michèle Facca
Michèle Augustin
Michèle Traullé
Michèle Roret
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michèle FOURNIER Mme Martine ROESCH
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel de Metz
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS
SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel
=
"
Metz
"
JUSB1430682S
(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 2014
16/12/2014
De:
Fournier, née Armand (Michèle, Léone)
conseillère générale
membre d'associations ; 35 ans d'activités professionnelles, associatives et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
35
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000761719
(source JORF)
nomination
16 Novembre 1999
16/11/1999
De:
Fournier (Michèle)
attachée de service administratif
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes de la direction des travaux maritimes de Toulon (Var)
Remplace:
M. Autret (Loïc)
Groupe:
Direction des travaux maritimes de Toulon (Var)
date_debut
=
"
2000-01-01
"
JORFTEXT000000396879
(source JORF)
nomination
23 Octobre 1999
23/10/1999